Conditions générales de vente. Toute commande

Conditions générales de vente.

Toute commande passée sur le site "Crême de Citrouille" suppose l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

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Commandes.

Si vous souhaitez commander un article présent sur ce site ou bien si vous désirer une création personnalisée conctactez-moi via:

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Paiement.

Votre paiement se fait par chèque, libellé en euros, dans les 7 jours suivant la validation par mail de votre commande.

Votre commande sera expédiée dans les les 7 jours suivant la reception de votre chèque, sauf pour les créations personnalisées qui demanderaient un temps de confection plus long, auquel cas le délai de livraison vous sera communiqué avant la validation de votre achat.

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Frais de port.

Les frais de port vers la France Métropolitaine sont calculés pour un envoi en colissimo,selon le poids.

Pour l'étranger merci de me contacter.

Dans tout les cas ils vous seront confirmés lors de la validation de votre commande.

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Vos informations.

Les informations concernant (nom, prénom, adresse...) sont strictement confidentielles et ne servent qu'à traiter votre commande.

Elles ne pourront en aucun cas être transmises à un tiers.

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit de rectification, de consultation, de modification et de supression des données que vous m'avez communiquées.

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Retours.

Conformément à l'article L.121-16 du code de la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas et en demander l'échange ou le remboursement sans pénalité.

L'article devra être vérifier dés reception et, s'il doit être retourné, ne doit pas avoir été utilisé, et doit être protégé dans un emballage approprié. Faute de quoi, il ne pourra être ni échangé, ni remboursé.

A partir de la date de retour, vous disposez de 7 jours pour retourner le produit.

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Propriété intellectuelle.

Les modèles présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Par conséquent, leur reproduction partielle ou totale sur quelque support que ce soit, leur utlisation, ainsi que leur mise à disposition de tiers sont interdits.

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Prix.

Les prix peuvent être modifiés, mais le prix présent sur le site au moment de votre commande vous sera appliqué.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port.

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Informations légales.

N° de siret (à venir)

TVA non applicable